janvier 3, 2008

Le transport maritime

Publié dans Non classé à 3:14   par transportetfret

Il consiste à acheminer des marchandises d’un pays à l’autre par voie navigable. En ce qui concerne ce mode de transport, ce qu’il faut tout de suite savoir c’est que le voyage est long, ainsi, un bon conditionnement de la marchandise est nécessaire, mais ce qui fait son plus c’est qu’il peut transporter à la fois plusieurs tonnes de marchandises.

Les documents

a) Le connaissement et la charte partie : ce sont des documents de transport maritime qui sert de contrat passé entre le transporteur et le propriétaire de la marchandise.

On utilise le connaissement dans le cas où la marchandise occupe une partie seulement du navire, c’est-à-dire affrètement partiel.

On utilise la charte partie si la marchandise occupe les capacités de jauge du navire, c’est-à-dire, dans le cas où l’affrètement est total.

Le connaissement doit comporter les indications suivantes :

- nom et coordonnées de l’expéditeur

- volume, poids, caractéristique de la marchandise

- nom du port de destination finale

- nom de la personne qui sera réceptionnaire de la marchandise

- date et signature du transporteur

Le connaissement engage la responsabilité intégrale du transporteur sur la marchandise mise à bord du navire.

Le conditionnement est indispensable pour la protection de la marchandise. Effectivement, le transporteur devrait veiller à ce que ce conditionnement soit adéquat à la marchandise. Ainsi, le transporteur sera tenu pour responsable des avaries subies par les marchandises si le conditionnement n’a pas respecté aux normes que le transport devrait déjà indiquer à l’expéditeur avant opération.

Le connaissement avec réserve est donc nécessaire si la marchandise présente déjà des anomalies au départ, le transporteur doit obligatoirement inscrire sur le connaissement les constatations préliminaires pour ne pas être tenu responsable à l’arrivée.

b) Le manifeste : c’est la liste de toutes les marchandises mises à bord du navire.

c) Les procès verbaux de visite : c’est une pièce justifiant l’état sanitaire du navire.

d) Le livre de bord : c’est un grand document avec plusieurs pages côtées et paraphées par le juge du tribunal de commerce. On y mentionne les résolutions prises pendant le voyage, toutes les circonstances qui s’étaient présentées durant le voyage.

Le fret

C’est le prix de transport des marchandises à bord d’un navire pour une destination indiquée.

Le fret peut être calculé par volume, par voyage ou bien suivant la valeur de la marchandise.

Avec le fret s’ajoute les taxes suivantes, mais dépendent de chaque pays :

a) Droit de congé : c’est la somme à payer pour un navire afin qu’il puisse quitter le port.

b) Droit sanitaire : c’est la somme à payer pour les opérations de désinfection du navire.

c) Droit de quai : c’est la somme à payer pour l’amarrage du navire au quai du port.

d) Taxe de pilotage : c’est la somme à payer à l’entrée et à la sortie des ports.

e) Droit de remorquage : c’est la somme à payer pour les actions d’entrée ou sortie des bassins.

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